TRAVAUX DE RÉHABILITATION ET CONFORTEMENT DU PONT DU BONHEUR AVEC CRÉATION D'UN CHEMINEMENT PIÉTONNIER EN PORTE-À - DEMANDES DE FINANCEMENT
TRAVAUX DE RÉHABILITATION ET CONFORTEMENT DU PONT DU BONHEUR AVEC CRÉATION D'UN CHEMINEMENT PIÉTONNIER EN PORTE-À - DEMANDES DE FINANCEMENT
CONVENTION DE DÉLÉGATION DES COMPÉTENCES EN MATIÈRE D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON CLLECTIF DES EAUX USÉES A LA CTE DE COMMUNES
CONVENTION BAIL DE PÊCHE
DISSOLUTION DU BUDGET M49 EAU ET ASSINISSEMENT
AVENANT PAIE À FAÇON CDG
MAÎTRISE D'OEUVRE - SÉCURISATION ET RÉHABILITATION DU BARRAGE SUR LE LAC DU BONHEUR - AVENANT N° 1
INDEMNITÉS POUR LE GARDIENNAGE DES ÉGLISES COMMUNALES
MODIFICATION D'ITINÉRAIRES D'INTÉRET DÉPARTEMENTAL AU PLAN DÉPARTEMENTAL DES ITINÉRAIRES DE PROMENADE ET RANDONNÉE DU GARD (PDIPR) ET AU PLAN DÉPARTEMENTAL DES ESPACES SITES ET ITINÉRAIRES DU GARD (PDESI)
MOTION POUR LE MAINTIEN DE LA MATERNITÉAU SEIN DE LA CLINIQUE SAINT LOUIS DE GANGES
DÉCISION MODIFICATIVE N°3-2022 BUDGET PRINCIPAL M14 - CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES (OPÉRATIONS D'ORDRE BUDGÉTAIRES)
DÉCISION MODIFICATIVE N°1-2022 BUDGET M49 SERVICE DES EAUX - ASSAINISSEMENT - CRÉDITS SUPPLÉMENTAIRES
VOTE DE CRÉDITS EXCEPTIONNELS DU BUDGET GÉNÉRAL AU BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT
DÉCISION MODIFICATIVE N°2-2022 BUDGET PRINCIPAL M14 - VIREMENTS DE CRÉDITS
PROJET D'AMÉNAGEMENT D'UN PONTON POUR LES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE PMR SUR LE PLAN D'EAU DU BONHEUR À SAINT-SAUVEUR-CAMPRIEU - DEMANDE DE SUBVENTION
ARRÊT DE LA PROCÉDURE D'ÉLABORATION DE LA CARTE COMMUNALE
TRAVAUX SUR LE PONT DU BONHEUR - SUR LE BARRAGE DU DEVOIS - CRÉATION D'UNE PASSERELLE PIÉTONNE - DEMANDE DE FINANCEMENTS
SOLLICITATION DE MISE EN OEUVRE D'UNE CONVENTION DE DÉLÉGATION POUR LE TRANSFERT DES COMPÉTENCES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉE À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CAUSSES AIGOUAL CÉVENNES Terres
SALLE OMNISPORTS - PROJET DE RÉAMÉNAGEMENT
RÉPARTITION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE ENTRE LA COMMUNE D'ACCUEL ET LA COMMUNE DE RESIDENCE VAL D'AIGOUAL Montant de la participation pour l'année scolaire 2022-2023
RÉPARTITION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉCOLE ENTRE LA COMMUNE D'ACCUEIL ET LA COMMUNE DE RÉSIDENCE Montant de la participation pour l'année scolaire 2022-2023
TRAVAUX DE RÉFECTION DE L'ÉCOLE - PHASE 2 - CHANGEMENT DE CHAUDIÈRE - CHOIX DE L'ENTREPRISE
DÉMISSION D'UN ADJOINT AU MAIRE
RECTIFICATIVE DE LA DCM DU 09-07-2022 PORTANT SUR DM N°1-2022 BUDGET PRINCIPAL M14 VIREMENTS DE CRÉDITS
CRÉATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE 35 H ANNUALISÉ - SUPRRESSION D'UN POSTE D'AGENT D'ENTRETIEN FAISANT FONCTION D'ATSEM À TEMPS NON COMPLET (24h56 HEBDOMADAIRE) TEMPS DE TRAVAIL ANNUALISÉ
RÉHABILITATION DU BARRAGE SUR LE LAC DU BONHEUR - CHOIX DU BUREAU D'ÉTUDES - MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE
PASSATION D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - FIXATION DU TARIF DE LA REDEVANCE
ACQUISITION DE LA PARCELLE DE TERRAIN CADASTRÉE LE CROS AC N° 105 COMMUNE DE SAIINT-SAUVEUR-CAMPRIEU
TRAVAUX DE VIDANGE ET DE CURAGE DU LAC DU BONHEUR - CHOIX DE L'ENTREPRISE TIUTULAIRE DU MARCHÉ
DCM MODIFICATIVE N°1-2022 BUDGET PRINCIPAL M14 - VIREMENTS DE CRÉDITS
TRAVAUX RÉFECTION DE L'ÉCOLE PHASE 2
ELECTION DES MEMBRES DE LA CAO
MODALITES D'EXERCICE DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
INTEGRATION DOMAINE PUBLIC AD 83
ACQUISITION AB 25
LANCEMENT CONSULTATION TRAVAUX VIDANGE - CURAGE DU LAC
VOTE 2022 DES SUBVENTIIONS AUX ASSOCIATIONS
RODP TELECOMMUNICATIONS 2022
RODP 2022 ELECTRICITE
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 - SERVICE DES EAUX ET ASSAINISSEMENT
AFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATION DU CA 2021 - M49 SERVICE DES EAUX ET ASSAINISSEMENT
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 - BUDGET PRINCIPAL 2022
AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DU CA 2021 M14 BUDGET PRINCIPAL
ANNEXE A LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ACCOMPAGNEMENT DES RESPONSABLES ET DES GESTIONNAIRES DES EAUX DE BAIGNADE DU BASSIN DU TARN-AMONT HARMONISATION DES PANNEAUX D'AFFICHAGE DES SITES DE BAIGNADE DECLARÉS
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ACCOMPAGNEMENT DES RESPONSABLES ET DES GESTIONNAIRES DES EAUX DE BAIGNADE DU BASSIN DU TARN-AMONT
CRÉATION DE 2 EMPLOIS NON PERMANENTS SUITE À UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ
TARIF DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-SAUVEUR-CAMPRIEU
FISCALITE DIRECTE LOCALE - FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION 2022
APPROBATION ET VOTE DU CA 2021 BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
APPROBATION ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2021 BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
APPROBATION ET VOTE DU CA 2021 - M14 BUDGET PRINCIPAL
APPROBATION ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2021 BUDGET PRINCIPAL
BAIL EMPHYTÉOTIQUE ENTRE LA CNE ET LE GROUPEMENT PASTORAL DE LA BARAQUE NEUVE REPRESENTE PARMARTIN ERIC
DEMANDE INSCRIPTION AU PROGRAMME INVESTISSEMENT OPERATION 21-REN-40 SMEG SECURISATION DES FILS NUS BT POSTE LAGUISIONNE VILLEMAGNE
CESSION PARCELLE AD 83 LE DEVOIS
CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT SUITE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE
TRAVAUX DE REFECTION DE L'ECOLE - PHASE 2 CHANGEMENT MENUISERIES REAMENAGEMENT COMPLET ESPACE SANITAIRES DES ENFANTS CREATION ESPACES RANGEMENTS DEMANDES DE FINANCEMENTS ETAT REGION DEPART
TRAVAUX DE REFECTION DE L'ECOLE - PHASE 2 CHANGEMENT DE CHAUDIERE DEMANDES DE FINANCEMENTS ETAT REGION
PROJET D'ORDRE TOURISTIQUE IMPLANTATION DE TOILETTES AUTONOMES SUR LE SITE DU LAC
Mairie de Saint-Sauveur-Camprieu : Nicole AMASSE
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Rue Principale 30 750 Saint-Sauveur-Camprieu |
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Communauté de communes Causses Aigoual Cévennes
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