Affiliation de l'agence départementale de l'habitat et du logement au centre de gestion de la fonction publique territoriale du Gard
Affiliation de l'agence départementale de l'habitat et du logement au centre de gestion de la fonction publique territoriale du Gard
Travaux de réfection de l'école - Phase 2 - changement des menuiseries - changement de la chaudière - choix des entreprises
Approbation et vote du compte de gestion 2022 Budget Principal
Approbation et vote du CA 2022 - Budget Principal M14
Approbation et vote du compte de gestion 2022 - Budget Eau et Assainissement collectif
Approbation et vote du CA 2022 Budget Eau et Assainissement collectif
Fiscalité directe locale - Vote des taux d'imposition 2023
Création d'un emploi non permanent de deux mois suite à un accroissement temporaire d'activité (Article 3-1 de la loi N°84-53 du 26 janvier 1984)
Création d'un emploi non permanent de quatre mois suite à un accroissement temporaire d'activité (Article 3-1 de la loi N°84-53 du 26 janvier 1984)
Redevance d'occupation du domaine public (RODP) électricité 2023
Adhésion à la fondation du patrimoine
Indemnité pour le gardiennage des églises communales
Transfert des emprunts liés à l'eau potable à la CCCACTS
Vote du budget de convention de gestion M49 - Service des eaux et assainissement 2023
Passation d'une convention d'occupation du domaine public : fixation du tarif de la redevance
Affectation du résultat de fonctionnement du compte administratif 2022 - M14 budget principal
Transfert des résultats du compte administratif 2022 du budget 49 service des eaux et assainissement
Vote du budget primitif 2023 - budget principal M14
CAO Mise à jour de la liste des membres
CAO mise à jour de la liste des membres
Réhabilitation et confortement du pont du Bonheur avec la création d'un cheminement piéton - choix de l'entreprise titulaire du marché de travaux
Convention de participation aux frais de restauration scolaire entre la commune de SAINT-SAUVEUR-CAMPRIEU et la commune de DOURBIES
Convention de participation aux frais de restauration scolaire entre la commune de SAINT-SAUVEUR-CAMPRIEU et la commune de VAL D'AIGOUAL
Redevance pour l'occupation du domaine public routier due par les opérateurs de télécommunications
Vote des subventions aux associations
Réhabilitation et confortement du pont du Bonheur avec la création d'un cheminement piéton - délégation donnée au maire pour dépôt du formulaire de déclaration simplifiée FORA
Démission d'un adjoint au maire
Mise en place de la nomenclature M57 à compter di 1er janvier 2024
Convention de participation aux frais de restauration scolaire entre la commune de Lanuéjols et la commune de Saint-Sauveur-Camprieu
Vote subvention APSPMCA
Répartition des charges de fonctionnement école entre la commune et DOURBIES
Répartition des charges de fonctionnement école entre le commune et VAL D'AIGOUAL
Autorisation signature convention entre la commune de LANUÉJOLS et la commune de SAINT-SAUVEUR-CAMPRIEU pour la fourniture de repas pour la restauration scolaire
Cantine scolaire - Tarification des repas
Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (idemnité de fonctions, de sujetions et d'expertise et complement indemnitaire annuel)
Convention d'adhésion au service de médecine préventive
Adhésion au service partenariat CNRACL et invalidité
Démission d'un adjoint au Maire - Election d'un nouvel adjoint au Maire suite à démission
Décision modificative n°1/2023 Budget principal M14 - Virement de crédits
Travaux de sécurisation du barrage - Demandes de financements - Etat, Région, Département
Délibération sollicitant le produit des amendes de Police
Demande de subvention pour l'année 2023-2024 pour frais de fonctionnement association psychologie école Cévennes
Cantine scolaire - Tarification du repas - Modification
Commission d'appel d'offres (CAO) - Mise à jour de la liste des membres
Convention d'adhésion au service de prévention des risques professionnels
Délimitation des zones d'accélération des energies renouvelables
Mairie de Saint-Sauveur-Camprieu : Nicole AMASSE
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Rue Principale 30 750 Saint-Sauveur-Camprieu |
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04 67 82 60 26 04 67 81 08 55 (fax.) |
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Lundi et Jeudi 8h30 - 12h00 |
Communauté de communes Causses Aigoual Cévennes
L’Ésperou
30 570 Valleraugue
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