Arrêté municipal portant dérogations municipales au règlement général de police des débits de boissons dans le département du Gard
Arrêté municipal portant dérogations municipales au règlement général de police des débits de boissons dans le département du Gard
Demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3ème groupe
Demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire du 1er et/ou 3ème groupe
Arrêté d'autorisation d'ouvrir un bal le 10/02/2024
Arrêté de police portant règlementation de la circulation - Impasse Chemin des Morts
Arrêté de voirie portant accord de voirie Impasse du Chemin des Morts
Arrêté de voirie portant alignement
Arrêté de police portant règlementation de la circulation - Rue Principale
Extrait du registre des arrêtés du Maire
Arrêté du Maire - Demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire
Arrêté du Maire - Demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire
Arrêté du Maire - Demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire
Arrêté de police portant règlementation de la circulation Chemin de la Fargue
Arrêté de voirie portant permis de stationnement - Voie departementale en agglomération - Rue principale
Arrêté de voirie portant accord de voirie - Rue de la Clédette
Arrêté de voirie portant accord de voirie - Demande autorisation pour la réalisation de travaux : busage de fossé et démolition d'accés riverain du Pôle Routier de St Sauveur-Camprieu pour le compte du Conseil Départemental.
Arrêté de police portant règlementation de la circulation - Avenue de Tabarde -
Arrêté de police portant occupation du domaine public - Permission de voirie Gard Fibre - Installation armoire SRO
Arrêté de voirie portant permis de stationnement - Règlementation de la circulation Rue de Bramabiau
Arrêté de police portant règlementation de la circulation - Avenue du Bonheur
Arrêté de voirie portant alignement
Demande de débit de boissons - Prolongation d'ouverture
Arrêté permanent interdisant al consommation d'alcool sur la voie publique
Arrêté autorisation bals 12-13-14/07/2024
Arrêté réglementation temporaire de la circulation
Interdiction de camper
Règlementation temporaire du stationnement
Règlementation aire de repos des festivaliers
Fête votive des 12;13;14 juillet 2024
Demande de débit de boissons
Demande de débit de boisson
Débit de boissons
Arrêté fermeture de la circulation pour manifestation taurine
Arrêté portant règlementation temporaire pour la sécurisation des travaux du barrage du lac du Bonheur
Arrêté de voirie portant permis de stationnement - occupation du domaine sans emprise au sol - Place de Catusse
ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT
OCCUPATION DU DOMAINE SANS EMPRISE AU SOL
ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SANS EMPRISE AU SOL
ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SANS EMPRISE AU SOL
ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SANS EMPRISE AU SOL
ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SANS EMPRISE AU SOL
ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SANS EMPRISE AU SOL
ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SANS EMPRISE AU SOL
ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SANS EMPRISE AU SOL
ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SANS EMPRISE AU SOL
ARRÊTÉ DE POLICE PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
TRAVAUX RUE DE BRAMABIAU
ARRÊTÉ DE POLICE PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
TRAVAUX RUE DE BRAMABIAU
ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SANS EMPRISE AU SOL
ARRÊTÉ D'AUTORISATION D'OUVERTURE DE BAL
AUTORISATION DE DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE
TRAVAUX AVENUE DU TOUR DU CROS RD 157 EN AGGLOMERATION - REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION
Mairie de Saint-Sauveur-Camprieu : Nicole AMASSE
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Rue Principale 30 750 Saint-Sauveur-Camprieu |
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04 67 82 60 26 04 67 81 08 55 (fax.) |
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Lundi et Jeudi 8h30 - 12h00 |
Communauté de communes Causses Aigoual Cévennes
L’Ésperou
30 570 Valleraugue
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