Délibérations 2024

Suppression du poste d'ajoint de Mme Florence MAURIN laissé vacant le 14/10/2023

Décision modificative justificative - virement de crédits - budget principal 2023

Adhésion 2024 - Fondation du Patrimoine

Acquisition de la résidence les Sorbiers - Commune de SAINT-SAUVEUR-CAMPRIEU 

Approbation du procés-verbal de la séance du conseil municipal du 2 février 2024

Approbation et vote du compte de gestion 2023 - Budget principal M14

Approbation et vote du compte administratif 2023 - M14 budget principal

Approbation et vote du compte de gestion 2023- Budget de convention de gestion service eau et assainissement M49

Approbation et vote du compte administratif 2023 - Budget de convenetion de gestion M49 service eau et assainissement

Affectation du résultat de fonctionnement du compte administratif 2023-M14 Budget principal

FISCALITÉ DIRECTE LOCALE : VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2024

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET PRINICPAL M57 ABRÉGÉE

VOTE DU BUDGET DE CONVENTION DE GESTION M49- SERVICE DES EAUX ET ASSAINISSEMENT 2024 

TRAVAUX DE RÉHABILITATION ET CONFORTEMENT DU BARRAGE -LAC DU BONHEUR

DEMANDES DE FINANCEMENTS : ETAT, RÉGION, DÉPARTEMENT, COMMUNAUTÉ DE COMMUNE

ABROGE LA DÉLIBÉRATION N°2023-39 DU 15/12/2023

PRÉSENTATION DE LA DÉLIBÉRATION FIXANT LES MODALITÉS DE MISE EN OEUVRE ET DE PRISE EN CHARGE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION (CPF) AVANT AVIS DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL

PRIME POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE

CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT DE 4 MOIS SUITE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ

CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT DE 4 MOIS SUITE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ

CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT DE 2 MOIS SUITE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ 

DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE L'EMPLOI DE LA  SECRÉTAIRE MÉDICALE DE LA MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRES DE MEYRUEIS

ADHÉSION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ÉLUS DE LA MONTAGNE

REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (RODP) ELECTRICITÉ 2024

REDEVANCE POUDR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DUE PAR LES OPÉRATEURS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS (RODP 2024)

TRAVAUX DE RÉHABILITATION ET DE CONFORTEMENT DU BARRAGE DU LAC DU BONHEUR : LANCEMENT DE LA CONSULTATION DES ENTREPRISES

APPROBATION DES PROCÉS-VERBAUX DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DES 05 AVRIL 2024 ET 17 MAI 2024

AVENANT A LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE LA COMMUNE DE SAINT-SAUVEUR-CAMPRIEU - RÉGIE EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CAUSSES AIGOUAL CÉVENNES "Terres Solidaires"

VOTE 2024 DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

PRÉSENTATION DES MODALITÉS DE PARTICIPATION A LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE EN MATIERE DE SANTÉ DANS LE CADRE D'UNE PROCÉDURE DE LABELLISATION AVANT AVIS DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL 

TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LÉGALITÉ, APPROBATION D'UNE CONVENTION DE TÉLÉTRANSMISSION, DÉSIGNATION D'UN PRESTATAIRE

ACQUISITION DE LA RÉSIDENCE LES SORBIERS - COMMUNE DE SAINT-SAUVEUR-CAMPRIEU

ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2024-04 DU 02/02/2024

DÉCISION MODIFICATIVE N°1/2024- M57 BUDGET PRIMITIF 2024- VIREMENTS DE CRÉDITS

Travaux de sécurisation du barrage du lac du Bonheur : Choix de l'entreprise titulaire du marché de travaux

PROJET DE RENOVATION DE LA SALLE OMNISPORTS EN SALLE POLYVALENTE SOCIO-CULTURELLE,

CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE,

CHOIX DES CANDIDATS RETENUS POUR DEPOSER LEUR PROJET,

CHOIX DU PROJET ET CANDIDAT RETENU 

ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PORTÉ PAR LES SYNDICATS DEPARTEMENTAUX D'ENERGIES DE L'ARIEGE (SDE09), DE L'AVEYRON (SIEDA), DU CANTAL (SDEC), DE LA CORREZE (FDEE19), DU GARD (SMEG), DU GERS (SDEG), DE LA HAUTE LOIRE (SDE43), DES HAUTES PYRENEES (SDE65), DU LOT (TE46), DELA LOZERE (SDEE), DES PYRENEES-ORIENTALES (SYDELLE 66), DU TARN (SDET) ET DU TARN ET GARONNE (SDE82) POURL'ACHAT ET LA VALORISATION D'ENERGIES, L'ACHAT DE FOURNITURES, DE SERVICES OU DE TRAVAUX EN MATIERE D'EFFICACITE ENERGETIQUE 

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - PLACE DE CATUSSE ET RUE PRINCIPALE, FACE A LA PLACE DE CATUSSE

REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINEPUBLIC

PERIODE ESTIVALE

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUIN 2024

APPROBATION DU PROCÉS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2024

DÉCISION MODIFICATIVE N°2/2024-M57 BUDGET PRINCIPAL 2024- VIREMENTS DE CRÉDITS

DÉLIBÉRATION FIXANT LES MODALITÉS DE MISE EN OEUVRE ET DE PRISE EN CHARGE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION (CPF) 

RÉPARTITION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉCOLE ENTRE LA COMMUNE D'ACCUEIL ET LA COMMUNE DE RÉSIDENCE : DOURBIES 

(Montant de la participation pour l'année scolaire 2024-2025)

RÉPARTITION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE ENTRE LA COMMUNE D'ACCUEIL ET LA COMMUNE  DE RÉSIDENCE : VAL D'AIGOUAL 

INDEMNITES POUR GARDIENNAGE DES EGLISES COMMUNALES

SAINT-SAUVEUR-CAMPRIEU - OPÉRATION N°23-13-D157 - RUE DE LA CLEDETTE - RENFORCEMENT ELECTRIQUE DU POSTE SALLE DES FÊTES

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AOUT 2024

MODALITÉS DE PARTICIPATION A LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE EN MATIERE DE SANTÉ DANS LE CADRE D'UNE PROCÉDURE DE LABELLISATION 

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE L'AGENCE POSTALE COMMUNALE 

ADHÉSION A LA NOUVELLE CONVENTION PAIE À FAÇON